La gestion de l'eau : les risques de sécheresse doivent être mieux appréhendés
Auteur : DROUINEAU Thomas
Publié le :
18/05/2020
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2020
Source : www.eurojuris.frOn sait combien de sécheresses se sont multipliées ces dernières années sur le territoire français, avec les conséquences économiques et sociales qu'elles engendrent. Le 14 mai, Madame le secrétaire d'État auprès de la ministre de la transition écologique a réuni le Comité National de l'Eau pour examiner les solutions permettant de mieux anti... Lire la suite
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Publié le : 02/06/2020 02 juin juin 06 2020Particuliers / Patrimoine / GestionIl n’est pas rare que la question de l’existence juridique qu’une servitude d...Source : www.eurojuris.fr
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Funérailles: qui décide de l'organisation en cas de désaccord ?
Publié le : 02/06/2020 02 juin juin 06 2020Particuliers / Famille / SuccessionsEn l’absence de volonté exprimée par le défunt, les modalités de ses funérail...Source : www.eurojuris.fr
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Covid-19 et télétravail : mon employeur doit-il me rembourser certains frais ?
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Passage d’une SARL ayant opté pour l’IS à une EURL, par réunion des parts en une seule main : quelles sont les formalités pour maintenir l’assujettissement à l’IS ?
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Autorité parentale : parents, attention à présenter vos demandes au juge !
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L’apprentissage des risques littoraux, la gestion du trait de côte
Publié le : 26/05/2020 26 mai mai 05 2020Collectivités / Environnement / EnvironnementNous avons il y a quelques jours commenté l’excellent rapport du déput...Source : www.eurojuris.fr
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Nouveauté en matière de brevet français : Instauration d’une procédure d’opposition devant l’INPI
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